Mentions légales

LES BAIGNEUSES

SARL 
RCS 
N° Siret  - APE
Siège social : 
La connexion au site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ implique l'acception des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Droits de propriété intellectuelle

- Droits d'auteur

  • Le Site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ constitue une création intellectuelle dont le restaurant " Les Baigneuses " est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
  • L'ensemble des éléments disponibles sur le Site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ sont la propriété du restaurant " Les Baigneuses " ou de tiers ayant autorisé le restaurant " Les Baigneuses " à les utiliser.
  • Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site https://www.lesbaigneuses-snack.com/, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Les Baigneuses " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

- Droits des marques

  • L'appellation " Les Baigneuses ", le logo " Les Baigneuses ", sont des marques déposées par le restaurant " Les Baigneuses ".
  • D'autres marques sont citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule.
  • La reproduction, la représentation, l'utilisation, l'adaptation ou la modification de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable du restaurant " Les Baigneuses " est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

- Responsabilité

  • Le restaurant " Les Baigneuses " ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l'utilisation du site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ ou des informations y figurant.

- Respect des réglementations et de la déontologie le site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ est exploité par le restaurant " Les Baigneuses ".

  • " Les Baigneuses " dont le siège social est en France et les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français.
  • Les internautes se connectant au site https://www.lesbaigneuses-snack.com/ à partir d'autres pays que la France, doivent s'assurer du respect des lois applicable à ces pays.

Le restaurant " Les Baigneuses " se réserve le droit de modifier et d'actualiser à tout moment les présentes mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation étant précisé que la modification et l'actualisation des Conditions Générales d'Utilisation s'imposent dés leur mise en ligne.

Directeur de la publication
RESTAURANT " Les Baigneuses "
Les Prairies de la Mer
83310 GRIMAUD - France